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26 messages.   1 2 3   - Homologation Des Vélos Montés Avec Kit ? [428]
Maitre_Yoda
01-09-2005 à 16h35
à tou(te)s,

Je voudrais savoir si le fait de monter un kit (peu importe lequel) sur un vélo rendait automatiquement le vélo "non homologué". En clair pour être homologué faut-il acheter un vVAE déjà monté ?

Merci.

David, 65 msg, 101 ans. Paris (FR-75). La peur amène le côté obscur, contrôle tes émotions Anakin.. www.chessbase.com

Je voudrais savoir si le fait de monter un kit (peu importe lequel) sur un vélo rendait automatiquement le vélo "non homologué". En clair pour être homologué faut-il acheter un vVAE déjà monté ?

Merci. [/cite]"', 'message_saisi');">  Citer
Alerter [2859]

Discussion déplacée depuis la rubrique Batteries, moteurs, controleurs & kits VAE, le 2010-03-29 19:18:59 par Cyclurba.
Membre74
04-09-2005 à 08h51
Si un modèle de vélo a été homologué par un organisme habilité, c'est vraisemblablement , et sauf indication contraire, qu'il peut recevoir un kit conforme aux directives européennes.
Si le vélo a seulement été fabriqué selon les normes en vigueur en France et en Europe il est également vraisemblable qu'il est capable de recevoir un tel kit.
Un kit, à priori, n'est pas plus méchant pour le vélo que la personne qui appuie sur les pédales.
Si tel était le cas la vente des kits serait probablement interdite, ou serait obligatoirement accompagnée d'une notice précisant les conditions particulières à remplir par le vélo pour supporter le kit.
Pour la commission européenne un vélo, avec ou sans kit conforme à ses directives, c'est un vélo et elle interdit aux états membres de faire quelque différence que ce soit entre un vélo simple et un vélo assisté suivant ses directives.
Il ne serait tout de même pas mauvait effectivement que les normes de sécurté sur la fabrication des vélos précisent (celà va sans dire mais encore mieux en le disant) qu'un vélo doit pouvoir recevoir un kit d'assistance électrique conforme aux directives européennes.
Il faut que le kit soit fabriqué et monté "dans les règles de l'art", et il ne serait pas mauvais également que la notice de montage du kit précise ces règles : La résistance du cadre, des rayons, de la jante, de la fourche, les précautions d'isolation électrique, les poignées de frein coupant le courant etc...
A défaut de précisions officielles écrites force est bien de tenter de recourir au bon sens.
Même un bricolage personnel avec des éléménts de récupération de trottinette, tel qu'une remorque propulsive monoroue, pourvu qu'elle soit réalisée dans les règles de l'art, suive la directive européenne et ne contrevienne pas aux normes françaises, ne devrait pas théoriquement à mon avis poser de problème sur un vélo conforme au décret de 1995.
fubicy.org

Membre74, 4408 msg. Ce membre n'est plus inscrit.
Si le vélo a seulement été fabriqué selon les normes en vigueur en France et en Europe il est également vraisemblable qu'il est capable...[/cite]"', 'message_saisi');">  Citer Alerter [2889]
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04-09-2005 à 08h51
Creation du fichier https://cyclurba.fr/fichier/pub_log.txt
Transformez votre vélo en vélo électrique !
Maitre_Yoda
05-09-2005 à 20h34
Merci Filomat, j'ai bien cru que personne ne me répondrai.
Donc si j'achète un vélo dans le commerce (no soucy, il est homologué). Et que dessus, je fais monter un kit par un mec dont s'est le métier et qui me l'a vendu, mon vélo sera considéré comme un VAE homologué ? C'est bien ça ?

Il est important pour moi de le savoir parce que si j'ai un accident, je veux être sûr d'être ok côté assurance.

Thanks again.

David, 65 msg, 101 ans. Paris (FR-75). La peur amène le côté obscur, contrôle tes émotions Anakin.. www.chessbase.com
Donc si j'achète un vélo dans le commerce (no soucy, il est homologué). Et que dessus, je fais monter un kit par un mec dont s'est le métier et qui me l'a vendu, mon vélo sera considéré comme un VAE homologué ? C'est bien ça ?

Il est important pour...[/cite]"', 'message_saisi');">  Citer
Alerter [2921]
Membre74
06-09-2005 à 07h54
A mon avis c'est ce qui découle des textes, mais à mon niveau de simple néophyte en droit c'est un avis qui n'a pas de valeur : Tout ce que peut faire un non professionnel du droit (ni juge, ni avocat, ni assureur, ni association de consommateurs etc...) c'est de chercher les références des textes officiels.

Dans ce forum nous avons ensemble réussi à mettre le doigt sur trois textes officiels :

1-Le code de la route articles R412-34
Article R412-34
I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle peuvent également les utiliser, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.
II. - Sont assimilés aux piétons :
1° Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;
2° Les personnes qui conduisent à la main un cycle ou un cyclomoteur ;
3° Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.
III. - La circulation de tous véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.
2-La directive européenne 2002/24/EC
europa.eu.int :FR:HTML
www.extraenergy.org
3-Le décret Juppé de 1995
fubicy.org
C'est curieux, le lien de fubicy ne fonctionne plus : Ce n'est pas grave on va chercher avec légifrance : On ne peut tout de même pas censurer le Journal Officiel !

Ces trois textes doivent se retrouver sur legifrance : Je vais essayer de retrouve les liens et si je les trouve je les ajouterai en éditant ce message.

De mémoire en gros le code de la route dit qu'on peut rouler en trottinette sans moteur (assimilé piéton) sur les trottoirs, mais pas en bicyclette, la directive européenne dit qu'un vélo assisté 250 watts, 25 km/h et pédelec est assimilable à un vélo et que tout ce qui va à moins de 6 km/h n'est pas concerné par les certifications de véhicules de même que les vélos, et enfin le décret Juppé que pour être autorisé à rouler sur la voie publique un vélo doit être en mesure de prouver par les documents conservés par le fabricant qu'il est construit selon les normes de sécurité françaises, ou sinon avoir fait l'objet d'essais par un laboratoire agréé pour le modèle du vélo, lorsque par exemple il s'agit d'un vélo d'importation.

A mon avis si un professionnel du vélo monte un kit homologué sur un vélo homologué il le fait dans les règles de l'art, c'est à dire de manière à ce que le vélo soit d'utilisation sure et conforme aux normes, donc je ne vois pas pour quelle raison il ne serait pas autorisé sur la voie publique : Le tout etant, comme l'ont indiqué les assurances, de bien conserver les factures et les documents de manière à ce que les contrôles puissent s'exercer chez le fabricant ou le vendeur en cas de nécessité.

De toute manière pour être sûr d'être ok avec son assurance le meilleur moyen est de voir le conseiller, mais rien n'empêche là encore de lire les conditions générales de la responsabilité civile habitation. Dans les miennes j'ai lu que les risques liés à un véhicule "non soumis à l'assurance obligatoire" est couvert par la multirisque habitation ... Bien entendu il faut que ce véhicule ne soit pas en infraction avec la loi., c'est à dire qu'il soit autorisé sur la voie publique et utilisé conformément au code de la route.

ps: Toute une liste de textes legislatifs se rapportant au vélo sur ce lien:
www.tousavelo.com

Membre74, 4408 msg. Ce membre n'est plus inscrit.

Dans ce...[/cite]"', 'message_saisi');">  Citer
Alerter [2924]
Maitre_Yoda
06-09-2005 à 22h34
Thanks to you.

David, 65 msg, 101 ans. Paris (FR-75). La peur amène le côté obscur, contrôle tes émotions Anakin.. www.chessbase.com
 Citer Alerter [2935]
Zero_Energie
08-09-2005 à 12h34
Attention, pas d'accord avec filomat

Encore une fois, attention à ne pas mélanger les 2 concepts qui sont totalement différents : homologué (ou réceptionné) et conforme (à une norme, des textes).

A mon sens, dans l'esprit actuel de la réglementation, il n'y a pas de prévu d'homologation de kits, et en tout état de cause, il n'existe pas de kits homologué ; simplements des kits conformes (et encore !).

D'un autre coté, il semblerait que les VAE vendus en tant que tels ne soient pas tous "homologués" (de plus, sont-ils tous conformes ?) ; il y a beaucoup de flou.

De plus, l'adjonction d'un kit, même conforme, sur un vélo homologué fait que l'homologation n'est plus valable du fait des modifications importantes appliquées. séparéments

Les autorités et les assurances n'embètent pas trop les gens, car le problème est très limité et sans trop de risque sur la sécurité.
nota : Les autoritées sont encore laxistes en ce qui concerne les cyclomoteurs boostés qui roulent à 90 km/h au lieu de 45 km/h.

Pour résumer :
- homologué ==> non
- risqué ==> pas trop, mais sous la responsabilité du monteur du kit.

Jean Pierre

Jean-pierre., 37 msg, 76 ans. Paris 01 (FR-75).

Encore une fois, attention à ne pas mélanger les 2 concepts qui sont totalement différents : homologué (ou réceptionné) et conforme (à une norme, des textes).

A mon sens, dans l'esprit actuel de la réglementation, il n'y a pas de prévu d'homologation de kits, et en tout...[/cite]"', 'message_saisi');">  Citer
Alerter [2945]
Membre74
12-09-2005 à 18h52
C'est bien entendu le point de vue de zéroénergie qui doit être pris en considération puisqu'il a l'expérience professionnelle de ces questions de normes et reste en contact avec les personnes qui les établissent et en discutent, et c'est pourquoi je le remercie d'avoir apporté son éclairage sur mon interprétation des textes.
Je le répète, seuls les textes officiels ont une valeur, mon interprétation personnelle n'en n'a aucune, car je n'y connais rien, sauf peut-être et uniquement pour moi.
On ne peut pas reprocher aux auteurs du décret de 1995 de n'avoir pas prévu la commercialisation des kits de motorisation électrique, puisque c'est seulement cette année, avec Bionix et Velectris par exemple, qu'elle démarre en France.
Le décret dit que la bicyclette est "principalement" mue par l'énergie musculaire sur les pédales, la directive précise le "principalement" par les conditions 250 watts, 25 km/h, etc...
Aujourd'hui un constructeur de vélo, et un législateur ou un rédacteur de normes de sécurité, ne peuvent ignorer ces dispositions et il faudrait probablement prévoir l'obligation au vendeur de vélos de préciser dans la notice si le vélo n'est pas capable de recevoir un kit conforme aux directives. Il me semble que la première règle de l'art est de fabriquer un objet qui soit capable de recevoir les accessoires légaux que l'on trouve dans le commerce, ou au moins de prévenir dans le cas contraire.
Pour les vélos certifiés conformes aux normes et achetés avant les dispositions légales qui normalement devraient être édictées rapidement au sujet des kits d'assistance électrique il est bien évident que le problème reste entier, et que par sécurité et à moins d'une possibilité de comparer à une norme, le vélo doit être utilisé sans kit ou être mis à la poubelle ou être remis aux futures normes conformément aux règles de l'art.
Ce ne serait pas la première fois qu'il faille se "remettre aux nouvelles normes" ... Tous ceux qui sont proprétaires de leur appartement en savent quelque chose pour leurs portes vitrées, leurs installations électriques, leurs ascenceurs etc...

Membre74, 4408 msg. Ce membre n'est plus inscrit.
 Citer Alerter [3005]
Tweety
31-03-2009 à 13h12
Je voudrais redonner vie à ce vieux post, puisqu'il cadre bien avec mon interrogation du moment:
J'ai un VAE homologué et donc autorisé sur voie publique. J'étudie la possibilité de prendre les éléments électriques pour les installer sur un vélo standard.
Si je fais l'installation "dans les règles de l'art", à savoir:
- Garder la puissance et la vmax (250W - 25km/h)
- Installer le capteur de pédalage
- Garder les capteur de freinage (est-ce obligatoire d'ailleurs?)
Est-ce que le VAE ainsi constitué est autorisé à rouler sur voie ouverte et donc suis-je couvert par une assurance tout-risques classique.

Merci pour vos commentaires.

Anonyme, 20 msg, (FR-92).
 Citer Alerter [54133]
Poshul59
12-04-2009 à 19h45
:-| mon velo normal a ete acheter dans une braderie donc je suppose qu'il n'est pas homologuer ,non plus , vue que je n'ai aucun papier ,, je savais pas qu'on devait homologuer les velo ,,comment prouve t'on que c'est homologuer ?

Anonyme, 1135 msg, 38 ans. Laos / Thailande (OTH-20). [mon blog] 20 Pouce moteur 700 w ebay Lipo 50 v 10 A flightmax 40km/H
 Citer Alerter [55575]
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12-04-2009 à 19h45
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Blog du magasin VeloEco
ma888
13-04-2009 à 18h07
Si ton VAE respecte les 3 critères (puissance nominale 250W maxi, mise en route du moteur uniquement lorsqu'on pédale et vitesse maxi de 25 km/h) il est assimilé à un vélo donc pas d'homologation requise.

Manu, 3329 msg, Paris (FR-75). Gitane ebike8 NuVinci, Koga Sunstar et Pliant Gitane ebike moteur-pedalier.over-blog.com/
 Citer Alerter [55613]
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