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2 messages.    - VTTAE interdit dans certains parcs naturels.... [25962]
Mimichris
01-12-2019 à 10h47
Je viens de lire ce texte A lire ICI et je suis surpris de voir qu'un panneau existe pour interdire dans certains parcs comme le Vercors l'usage des VTTAE, ça date de 2017 mais je ne l'avais jamais lu. Complètement débile.

Maxime, 2971 msg, 80 ans. Caux (FR-34). VTTAE Cube Reaction Hybride 500, GPS Anima+, Edge705, Gps64
 Citer Alerter [645106]
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01-12-2019 à 10h47
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Veloelec44
01-12-2019 à 12h00
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Il existe une liste de panneaux réglementaires, mais des gestionnaires de voies, dans les bois ou au bord des routes, en inventent d'autres.

Le VTTAE, quand il s'agit d'un cycle à pédalage assisté au sens du code de la route, et que son utilisateur peut présenter le document attestant de sa conformité, est, dans le code de la route donc la réglementation nationale, considéré comme un cycle.

Mais les (des?) parcs contredisent sans vergogne la réglementation nationale, en assimilant les cycles à pédalage assisté à des véhicules à moteur, en s'appuyant sur une base légale qui ne concerne pas les VTTAE conformes.

Si quelqu'un a connaissance de décisions de justice arbitrant entre la norme nationale et une norme locale, on y verrait plus clair. Ce ne serait pas la première fois qu'une réglementation locale serait en contradiction avec la réglementation nationale. Il y a quelques années, la FFCT avait fait cette même confusion idéologique. Elle a été contrainte de changer depuis.

Bruno, 3721 msg, 67 ans. Nantes (FR-44). Fahrradmanufaktur BBS02 justeunvoyage.e-monsite.com/
Alerter [645118]

Message modifié le 2019-12-01 12:00:51 par Veloelec44.
2 messages.    - VTTAE interdit dans certains parcs naturels.... - Lu 408 fois. [25962]
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