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14 messages.   1 2   - Comment faire carte grise citycoco [26712]
Obewan
03-05-2020 à 11h26
salut ,

après réception de ma machine , je doit faire la demande d'immatriculation .

je suis dessus depuis se matin est je pensais pas que c’était si compliqué...
le vehicule provient d'un entrepôt en hollande .
j'ai le certificat de conformité qui a été fournie avec .



j'ai plusieurs question :

-Peut on le faire soit même déja ?
- comment remplir le cerfa ? d’ailleurs je me demande si je peu le faire car il y a une case réservé au vendeur...
- faut il faire une demande de quitus fiscal

merci

Julien, 35 msg, 30 ans. Dole (FR-39).
 Citer Alerter [674900]
Tchang
03-05-2020 à 12h05
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salut , je pense que ca doit la meme chose que pour un cyclomoteur 50cc

Tchang, 14529 msg, 46 ans. Erce Pres Liffre (FR-35).
 Citer Alerter [674905]
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03-05-2020 à 12h05

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Obewan
03-05-2020 à 12h12
salut

visiblement je vais devoir faire une demande de quintus fiscal au service des impots des entreprises et on va surement me réclamer la tva ...

pourtant le vendeur ma dit que cétait libre de toute taxes ..

pareil pour remplir le cerfa c'est un vrai sac de nœuds...



Julien, 35 msg, 30 ans. Dole (FR-39).
 Citer Alerter [674907]
Tchang
03-05-2020 à 12h22
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non , tu vas dans le service des carte grise pour cyclomoteur ....
il y a une rubrique pour l'optenire une nouvelle immatriculation ...

il faut juste une décaration du mine constructeur ...
un truc comme ca ...


je ne sais plus , j'avais fait ca pour une veille mob , j'ais donner une déclaration bidon du constructeur ...
ba oui , a l'époque y en avait pas besoin ....
on optien donc un numéreau et op cervice des carte grise cyclo et c'est tout bon ...


alors je ne sais pas si il y a une case pour énergie ""électrique"""

il faut aller se renseigner

Tchang, 14529 msg, 46 ans. Erce Pres Liffre (FR-35).
 Citer Alerter [674909]
Obewan
03-05-2020 à 12h25
Je vais regarder si c'est possible

Julien, 35 msg, 30 ans. Dole (FR-39).
 Citer Alerter [674911]
Tchang
03-05-2020 à 12h27
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je pense que cela doit rentré dans la gamme des scooter électrique

Tchang, 14529 msg, 46 ans. Erce Pres Liffre (FR-35).
 Citer Alerter [674912]
Obewan
03-05-2020 à 12h31
le probleme cest que mon model et cee donc il y a une plaque avec le numero constructeur

Julien, 35 msg, 30 ans. Dole (FR-39).
 Citer Alerter [674913]
Tchang
03-05-2020 à 13h51
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et bien c'est bon tu as tout pour immatriculer

Tchang, 14529 msg, 46 ans. Erce Pres Liffre (FR-35).
 Citer Alerter [674938]
Obewan
03-05-2020 à 15h17
Je ne sais pas quand tu as fait ça mais la c'est pas possible

Julien, 35 msg, 30 ans. Dole (FR-39).
 Citer Alerter [674965]
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03-05-2020 à 15h17

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Peter
03-05-2020 à 15h27
Acceder au profil du membre
Avant toute chose il faut que tu trouves le modèle et la marque sur le site des demandes d'immatriculation du gouvernement.
Si tu n'y arrives pas c'est peine perdu.


Peter, 7372 msg, 42 ans. (FR-77). [mon blog]
 Citer Alerter [674972]
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